SARL PHM
SIRET 417 704 673 00017
TVA intracommunautaire FR 34 417 704 673 00017
Siège social : 39 rue Gambetta - 77500 CHELLES (France)
Téléphone : 01 64 26 01 00
Le directeur de la publication est Philippe Mokhtar, en tant que Gérant de PHM
DEVCOMWEB - MICROLOGICIEL
SARL au capital de 16 320 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028 - APE/NAF 722 C
TVA intracommunautaire FR91- 444878466
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Conformément à la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801, la société susmentionnée a désigné un correspondant Informatique et Libertés pour une durée indéterminée : M Philippe Mokhtar, responsable administratif de la société PHM. Vous pouvez le joindre via notre formulaire contact. Celui-ci est chargé de tenir le registre interne des traitements et de gérer les droits d’accès, de rectification, de suppression des données.
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.
Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.